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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 18 mai 2001



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2001-0005Composition du bureau de la communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0006Délégation accordée au bureau de la Communauté urbaine pour accomplir certains actes de gestion - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0007Délégation accordée à monsieur le président pour accomplir certains actes de gestion - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0008Frais de mission - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0009Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0010Constitution d'une commission permanente de délégation de service public - Désignation des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0011Désignation des représentants au sein du comité syndical du SYTRAL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0012Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d'études pour l'aménagement du bassin de la Saône et du Doubs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0013Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0014Désignation des représentants au sein des syndicats intercommunaux des eaux et d'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0015Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du SYMALIM - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0016Désignation des représentants au sein du syndicat mixte des Monts d'Or - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0017Désignation des représentants au sein du SIVOS du canton de l'Arbresle - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0018Désignation des représentants au sein du comité syndical du SMIRIL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0019Désignation des représentants au sein du Syndicat mixte pour la promotion des pépinières d'entreprises innovantes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0020Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0021Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'OPAC communautaire de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0022Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de Porte des Alpes Habitat-OPCHLM de Saint Priest - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0023Représentation de la communauté urbaine de Lyon aux assemblées des sociétés d'économie mixte locales (SEML) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0024Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SEM Cité internationale de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0025Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de Lyon Parc Auto - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0026Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0027Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SAEML Lyon Confluence - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0028Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la Société d'économie mixte pour la gestion du marché d'intérêt national de Lyon (SOGELY) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0029Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de la SAIEM de Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0030Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Agence d'urbanisme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0031Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'ADERLY - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0032Désignation des représentants au sein du conseil d'administration de l'Office du tourisme-bureau des congrès - Délibération - (sans annexe)